1 Ancien Art. La liste des marchés publics de services conclus par la Région Île-de-France en 2013.

L. 2113-10 et L. 2113-11 du code de la commande publique. Liste des marchés publics de 2013 Este conjunto de datos proviene de un servicio público certificado. xml (17.2Mo) 0 Download. Liste-Annuelle-Marches-Publics-Lorraine-2013.xml. Atelier régional de l'OMC sur les marchés publics à l'intention des pays d'Europe centrale et de l'Est, d'Asie centrale et du Caucase . SIMAP [sımɑp], acronym information system for public procurement (fr. Liste des marchés publics de 2013 conclus par la Région Lorraine. Online services managed by the Publications Office Recursos. 10 du code des marchés publics de 2006 2 Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. 3 Art. système d'information pour les marchés publics ). Liste des marchés publics de 2013 conclus par la Région Lorraine . Vous etes ici: Codes et textes de lois Marchés Publics. Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.

Vienne, Autriche 23-25 octobre 2013: Afghanistan, Géorgie, Iran, Moldova, Monténégro, République kirghize, Tadjikistan, Turquie et Ukraine. Documenthèque. Contact the producer Productor Région GRAND EST.