Série H dépôt – Archives hospitalières Présentation générale. Il peut arriver cependant au généalogiste d’avoir besoin de consulter les archives hospitalières. U Archives hospitalières Z Divers Archives antérieures à 1790 Archives postérieures à 1790 CADRE DE CLASSEMENT DES ARCHIVES HOSPITALIERES. Etablissement hospitalier . Cependant, une fermeture est l'occasion de les déposer aux archives communales ou départementales. Archives … 15 Délais de conservation des principales archives hospitalières Isabelle Génot-Pok 22 Gestion et conservation des archives hospitalières Carole Martin, Stéphane Rodriguez 30 Vers une vision stratégique du système d’archivage Antoine Benzal 33 Les archives médicales centralisées du Centre Hospitalier d’Avignon Regroupées par grands thèmes, les données publiées sont nombreuses et variées : articles de référence de la Gazette des archives, bibliographies, fiches pratiques, documents types, synthèses de groupes de travail, etc. Les archives hospitalières modernes. Archives hospitalières . Open Data is recognised as a key element of the Public Service Reform agenda and improved data management is an important element of a wide variety of key policy documents and action plans. Ressources. Ce contrôle porte notamment sur le traitement et le classement des archives. Cotation . Classement . Il existe un cadre de classement pour les archives départementales, un autre pour les archives communales, d'autres pour les archives hospitalières et les archives nationales. Statut juridique actuel . Les archives des établissements hospitaliers publics constituent une catégorie à part avec une réglementation et un cadre de classement spécifique. Etablissements publics d'hospitalisation communaux . Conservation . Chaque fonds y est identifié par une lettre de sous-série ; au sein de la sous-série, les documents sont rangés selon le cadre de classement des archives hospitalières défini en 1968. On y échouait (c’est le verbe le plus adéquat) que si l’on était trop misérable. Soit parce qu’un de …

Le décret n° 88-849 du 28 juillet 1988 a confié à la direction des Archives de France le contrôle scientifique et technique de l’État sur les archives des collectivités territoriales. aux Archives communales, par versement . Les documents y sont répartis par séries, identifiées chacune par une lettre. Pièces jointes : Cadre de classement des archives départementales.

Une base de plus de 50 000 documents de l'ancien régime et des nouvelles institutions. Ce sont les archives provenant de l’activité de l’ancien Hôtel-Dieu Saint Esprit, devenu hospices civils au milieu du XIXe siècle, pour la période 1810-1977. Need for an Open Data Technical Framework. Le cadre de classement des Archives communales comprend en principe deux parties : l'une, applicable seulement dans les dépôts riches en titres anciens, c'est-à-dire dans certaines villes, concerne les archives antérieures à 1790; l'autre, qui dans les petites communes est la seule, concerne les archives postérieures à cette date. Classement . aux Archives communales, par versement .

Cependant, une fermeture est l'occasion de les déposer aux archives communales ou départementales. Conservation .

Site des archives départementales de l'Isère (38). Cadre de classement.

Cadre de classement des archives médicales hospitalières des armées : Note : on retrouve dans chacune des sous-séries du cadre de classement adopté par le SAMHA les dossiers médicaux, puis les archives collectives. Etablissements publics d'hospitalisation communaux . Archives hospitalières . Les archives hospitalières, tout comme les archives communales, sont dotées d'un cadre de classement qui leur est propre. Numérotation continue .